Mentions légales

1.Identification de l’éditeur

En application des dispositions de l’article 6-III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 relative à la confiance dans l’économie numérique, l’éditeur du site web https://sfa.lesallergies.fr/ (le « Site ») est:

La Société française d’allergologie (« SFA »), association déclarée inscrite au répertoire national des associations sous le n° W751013694, SIRET 327 274 916 00037, sise à l’adresse suivante : ANT Congrès/ SFA – 2, rue Stanislas Digeon, 34000 Montpellier.

Tél : 04 67 10 92 23

Adresse électronique : secretariat.sfa@lesallergies.fr



2. Directeur de publication – Représentation légal

Le directeur de la publication est Monsieur Pascal Demoly, président du conseil d’administration de la SFA.



3. Hébergement du Site 

Les coordonnées du prestataire hébergeur assurant le stockage direct et permanent du Site sont les suivantes :

OVH

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100, Roubaix



4. Propriété intellectuelle

Le contenu du Site, la structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, photographies, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le Site sont la propriété exclusive de la SFA.


Toute représentation totale ou partielle du Site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de la SFA est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles du Code de la propriété intellectuelle.


Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le Site qui sont protégées par les articles du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques dont est titulaire la SFA, ainsi que les noms de domaine, dénominations et logos figurant sur le Site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments, sans autorisation expresse de la SFA est donc prohibée, au sens du Code de la propriété intellectuelle.